Conseil Municipal : jeudi 19 décembre à 18h

  • Informations municipales

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu

Jeudi 19 décembre 2024 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

  1. URBANISME – HABITAT

1.1     Cession de terrain à la société AGES & VIE HABITAT » pour la création de colocations seniors

1.2     Logement communal 16, rue Gleitz : Validation des travaux de rénovation

  1. VOIRIE

2.1     Réfection d’un chemin rural pour les agriculteurs : participation des Communes de Champvans, Monnières et de l’Association Foncière de Champvans

  1. PERSONNEL

3.1     Revalorisation de la participation au financement de la complémentaire santé des agents       3.2     Revalorisation de la participation au financement de la prévoyance des agents

  1. FORÊT

4.1     Programme des travaux 2025

  1. FINANCES

5.1     Budget communal : décision modificative n°5

  1. VIE SCOLAIRE

6.1     Budget de l’école 2025

6.2     Compte-rendu des actions de la classe écocitoyenne du collège de Damparis 2023-2024

  1. FONCIER

7.1     Cession d’une partie de la voirie communale contiguë à la parcelle ZK 6 – Mise à l’enquête publique pour vente après aliénation – Déclassement de la voirie

  1. INFORMATIONS ET DIVERS

8.1     Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

8.2     Agenda et manifestations

8.3     Questions diverses